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Test arrêtés
2023
- Arrêté n° 132b – Portant réglementation des heures de mise en service / Coupure de l’éclairage public sur le territoire de la commune
- Arrêté n° 127 – Ouverture d’un débit temporaire à l’occasion d’une foire, d’une vente ou d’une fête publique ou d’une manifestation organisée par une association
- Arrêté n° 126 – Réglementation stationnement et circulation loto en plein air
- Arrêté n° 125b – Réglementation stationnement jeux pour les enfants
- Arrêté n° 125 – Portant fermeture d’une aire de jeux
- Arrêté n° 124 – Réglementation temporaire circulation et stationnement fête votive du 14, 15 et 16 août
- Arrêté n° 123 – Définition du périmètre fête votive et consommation d’alcool sur la voie publique
- Arrêté n° 122 – Ouverture d’un débit temporaire à l’occasion d’une foire, d’une vente ou d’une fête publique ou d’une manifestation organisée par une association
- Arrêté n° 121 – Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public
- Arrêté n° 120 – Ouverture d’un débit temporaire à l’occasion d’une foire, d’une vente ou d’une fête publique ou d’une manifestation organisée par une association
- Arrêté n° 119 – Portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public
- Arrêté n° 96 – Permission de voirie et réglementation stationnement et circulation
- Arrêté n° 93 – Réglement temporaire stationnement et circulation
- Arrêté n° 92 – Ouverture d’un débit temporaire à l’occasion d’une foire, d’une vente ou d’une fête publique ou d’une manifestation organisée par une association
- Arrêté n° 91 – Réglement temporaire stationnement rue de Cénevières
- Arrêté n° 90 – Ouverture d’un débit temporaire à l’occasion d’une foire, d’une vente ou d’une fête publique ou d’une manifestation organisée par une association
- Arrêté n° 89 – Ouverture d’un débit temporaire à l’occasion d’une foire, d’une vente ou d’une fête publique ou d’une manifestation organisée par une association
- Arrêté n° 88 – Ouverture d’un débit temporaire à l’occasion d’une foire, d’une vente ou d’une fête publique ou d’une manifestation organisée par une association
- Arrêté n° 72 – Permission de voirie et réglementation stationnement et circulation
- Arrêté n° 71 – Permission de voirie et réglementation stationnement et circulation
- Arrêté n° 66 – Réglementation des heures de mise en service / coupure de l’éclairage public sur le territoire de la commune
- Arrêté n° 63 – Ouverture d’un débit temporaire à l’occasion d’une foire, d’une vente ou d’une fête publique ou d’une manifestation organisée par une association
- Arrêté n° 59 – Arrêté permanent portant réglementation de stationnement en aglomération D24 (Rue de Cénevières)
- Arrêté n° 58 – Réglementation stationnement et circulation liée à un déménagement
- Arrêté n° 57 – Ouverture d’un débit temporaire à l’occasion d’une foire, d’une vente ou d’une fête publique ou d’une manifestation organisée par une association
- Arrêté n° 56 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Brocante/Vide-Greniers du 29 mai 2023
- Arrêté n° 55 – Autorisation de voirie pour déroulement d’une manifestation
- Arrêté n° 54 – Réglementation temporaire / Permission voirie
- Arrêté n° 52 – Ouverture d’un débit temporaire à l’occasion d’une foire, d’une vente ou d’une fête publique ou d’une manifestation organisée par une association
- Arrêté n° 51 – Réglementation stationnement et circulation Marché Gourmand du jeudi 18 mai
- Arrêté n° 49 – Ouverture d’un débit temporaire à l’occasion d’une foire, d’une vente ou d’une fête publique ou d’une manifestation organisée par une association
- Arrêté n° 45 – Ouverture d’un débit temporaire à l’occasion d’une foire, d’une vente ou d’une fête publique ou d’une manifestation organisée par une association
- Arrêté n° 44 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Brocante/Vide-Greniers du 07 mai 2023
- Arrêté n° 43 – Réglementation temporaire stationnement circulation
- Arrêté n° 42 – Permission de voirie et réglementation stationnement circulation
- Arrêté n° 42 – Permission de voirie et réglementation stationnement circulation
- Arrêté n° 38 – Permission de voirie et réglementation circulation
- Arrêté n° 37 – Permission de voirie et réglementation circulation
- Arrêté n° 32 – Permission de voirie et réglementation stationnement circulation
- Arrêté n° 30 – Permission de voirie et réglementation stationnement circulation
- Arrêté n° 27 – Occupation du domaine public – Carnaval du 07 mars 2023
- Arrêté n° 25 – Permission de voirie et réglementation temporaire
- Arrêté n° 22 – Déviation temporaire de la circulation lors de travaux
- Arrêté n° 21 – Permission de voirie et réglementation circulation
- Arrêté n° 20 – Permission de voirie et réglementation temporaire pour élagage
- Arrêté n° 15 – Permission de voirie et réglementation stationnement circulation
- Arrêté n° 14 – Réglementation de l’utilisation du terrain foot
- Arrêté n° 13 – Réglementation temporaire stationnement circulation
- Arrêté n° 12 – Réglementation temporaire stationnement circulation
- Arrêté n° 11 – Réglementation temporaire stationnement circulation
- Arrêté n° 10 – Interdiction provisoire utilisation terrain foot
- Arrêté n° 01 – Permission de voirie et réglementation stationnement circulation
2022
Arrêtés relatifs au feu d’artifice du 29 octobre 2022
