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Les commissions et représentants du conseil municipal


LES REPRESENTANTS AU SEIN DES EPCI

LES SYNDICATS

Représentants      Vote au scrutin secret – possibilité de personnes non élues

SIVOM de Voirie

2 Titulaires : Alain GAJDOWSKI, Erick OLIÉ
2 Suppléants : Jean-Pierre HAMON, Jean-Pierre FESSOU

SIVU Maison de Retraite

2 Titulaires : Alain GAJDOWSKI, Erick OLIÉ
2 Suppléants : Jean-Pierre HAMON, Jean-Pierre FESSOU

CIAS

Le Maire d’office et sans suppléant

SICOM Eaux du Bournac

2 Titulaires : Alain GAJDOWSKI, Maurice WILLANUEVA
2 Suppléants : Martine LACAM, Loïc REY

FDEL

2 Titulaires : Jean-Pierre HAMON, Maurice WILLANUEVA
2 Suppléants : Alain GAJDOWSKI, Loïc REY

PARC NATUREL RÉGIONAL DES CAUSSES DU QUERCY

1 Titulaire : Martine LACAM
1 Suppléant : Monique LE BRIS

CCAS

Le Maire Président +
3 élus : Séverine CABROL, Martine LACAM, Solange MASSABIE
+ personnes extérieures : Chantal BAUDUIN, Robert FOUILLADE, Chantal KERBRAT

CCPL
(EPCI à fiscalité additionnelle)

Conseil communautaire : 3 titulaires désignés dans l’ordre du tableau : le Maire et les 2 premiers adjoints – pas de suppléant : Josiane HOEB-PÉLISSIÉ – Martine LACAM -Alain GAJDOWSKI

Commissions (1 délégué par commune pour chaque commission) :

      • Culture, Communication, Vie Associative : Jean-Pierre HAMON
      • Tourisme, Economie : Monique LE BRIS
      • Enfance /Petite enfance/Jeunesse : Jean-Pierre FESSOU
      • Infrastructures/Urbanisme/SCOT : Martine LACAM
      • Voirie, Environnement : Alain GAJDOWSKI
      • SICTOM des Marches du Sud Quercy : Martine LACAM et Jean-Pierre HAMON / suppléants Jean-Pierre FESSOU et Monique LE BRIS

    

 


LES REPRESENTANTS AU SEIN DES ORGANISMES EXTÉRIEURS


LES ORGANISMES EXTERIEURS

Représentants Vote au scrutin secret – possibilité de personnes non élues

Conseil d’Administration Ecole Saint Joseph

1 Titulaire : Aurélie FROMENT
1 Suppléant : Solange MASSABIE

CNAS
(Comité National d’Action Sociale)

1 Délégué des élus : Arlette GUIRAL
1 Délégué des agents : Geneviève HATEAU
1 Correspondant : Brigitte CABRIT

 

 

AUTRES ORGANISMES


Stations vertes de vacances

1 Référent : Jean-Pierre HAMON

SDAIL

1 Titulaire : Maurice WILLANUEVA
1 Suppléant : Alain GAJDOWSKI

SYDED

1 Référent environnement  : Jean-Pierre HAMON

 

 

 

LES COMMISSIONS COMMUNALES

Commissions communales obligatoires

Délégués Les commissions municipales ne peuvent être composées que de conseillers municipaux. Il appartient au conseil municipal de décider du nombre de conseillers siégeant dans chaque commission.
Les membres sont désignés par vote à bulletin secret (art. L 2121-21 du CGCT). Mais le conseil municipal peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations  ou aux présentations (même article).

Appel d’offres

Le Maire ou son représentant : Jean-Pierre FESSOU
+ 3 Titulaires : Martine LACAM, Alain GAJDOWSKI, Maurice WILLANUEVA
+ 3 Suppléants : Jean-Pierre HAMON, Erick OLIÉ, Francis ANDRIEU
Assistent en outre aux séances de la commission mais avec simple voix consultative :
- l'agent comptable de la commune,
- le délégué de la Direction Régionale des Entreprises, Concurrence, Consommation, Travail et Emploi (DIRECCTE),
- le responsable du service technique qui pilote le projet,
- toute personne qualifiée pour le dossier examiné, sur désignation du président de la commission.

CCID (Impôts directs)

Quorum : 5 membres sans compter le Maire
5 Titulaires élus ou non de la commune
1 Titulaire élu ou non extérieur à la commune :
5 Suppléants élus ou non de la commune
1 Suppléant élu ou non extérieur à la commune
= 12 personnes choisies par le directeur départemental des finances publiques à partir d’une lise de 24 personnes à proposer
Liste des personnes retenues : LACAM Yves (MERCADIER Mathieu),  LAGARDE Claude (DAUDÉ  Simone),  MASSABIE Solange (FRAISSE François),  POUYER Philippe (SINGLANDE Pascal),  SINGLANDE David (VAYSSE Jean-Paul), BES Patrice (DELPECH Max)

Calamités agricoles

Le Maire + Florent FRAYSSE
+ 2 agriculteurs (David SINGLANDE, Olivier RAMES)

 

 

8 Commissions de travail – Supervisées par le Maire

Commissions de Travail Supervisées par le maire

Responsable

Délégués

1- Finances

Martine
LACAM

Alain GAJDOWSKI, Jean-Pierre FESSOU, Jean-Pierre HAMON, Francis ANDRIEU, Monique LE BRIS, Solange MASSABIE

2- Travaux (voirie, terrassement…), Voirie

Alain
GAJDOWSKI

Jean-Pierre HAMON, Erick OLIÉ, Francis ANDRIEU, Florent FRAYSSE

3- Communication, Internet,
Vie associative, relationnel

Jean-Pierre
HAMON

Séverine CABROL, Jean-Pierre FESSOU, Monique LE BRIS, Solange MASSABIE

4 - Urbanisme, Patrimoine, bâtiments communaux

Martine
LACAM

Séverine CABROL, Aurélie FROMENT, Jean-Pierre HAMON, Erick OLIÉ, Francis ANDRIEU, Florent FRAYSSE, Maurice WILLANUEVA

5 – Environnement et Agriculture, Marchés,
Espaces publics, Fleurissement

Martine
LACAM

Séverine CABROL, Aurélie FROMENT, Arlette GUIRAL-BRAS, Jean-Pierre HAMON, Florent FRAYSSE, Monique LE BRIS
•   Commission spécifique marchés :
- Marché du Dimanche : 2 élus (Erick OLIÉ, Monique LE BRIS), 2 représentants des commerçants sédentaires : Didier GOFFRE et Gilles MICHEL, 2 représentants des forains : Au Bec Fin et Quercy Primeurs, + le placier
- Marché aux truffes : responsables Jean-Pierre FESSOU et Monique LE BRIS

6- Enfance, Jeunesse

Jean-Pierre
FESSOU

Séverine CABROL, Aurélie FROMENT, Martine LACAM, Monique LE BRIS, Loïc REY
Déléguée aux conseils d’école : Séverine CABROL

7- Développement Economique,
Artisanat, Commerces, Tourisme

Jean-Pierre
FESSOU

Séverine CABROL, Jean-Pierre HAMON, Martine LACAM, Erick OLIÉ, Monique LE BRIS, Maurice WILLANUEVA

8- Culture, Animation, Sport
(y compris animations associatives)

Jean-Pierre
HAMON

Aurélie FROMENT, Francis ANDRIEU, Solange MASSABIE, Loïc REY

9- Services municipaux,
Gestion du personnel

Alain
GAJDOWSKI

Jean-Pierre FESSOU, Martine LACAM, Erick OLIÉ,
•   Cimetière : Martine LACAM et Jean-Pierre FESSOU